Mentions légales site internet officiel de la commune de Mellionnec, située dans les Côtes d'Armor en Bretagne.

Actualités
Mentions Légales du Site Internet de la Commune de Mellionnec

Conformément à la loi n°2004-575 pour la Confiance dans l'Économie

Responsable du site : Commune de Mellionnec
Adresse : Bourg - 22110 Mellionnec - Côtes d'Armor - Bretagne - France
Téléphone : 02 96 24 23 26
Siret : 21220146100010
Contact : cliquez ici

Hébergeur : GANDI - Création RefletdExpression.fr

Propriété intellectuelle : la Commune de Mellionnec détient les droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site et les bases de données. Il est interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie des services ou du site.
Toute action contraire exposerait l'utilisateur à des poursuites civiles ou pénales pour violation des droits de propriété intellectuelle. Les marques, logos et marques de services qui apparaissent sur ce site sont la propriété de la Commune de Mellionnec, autres entités administratives, associations et activités professionnelles. Il est interdit d'utiliser ces marques sans l'autorisation écrite et préalable de la Commune de Mellionnec.
Les Photographies et autres illustrations présentes sur ce site ne sont pas libres de droit.
Leur reproduction ou leur transmission ne sont pas autorisées. Crédit photos : Commune de Mellionnec - Reflet d'Expression - Particuliers - Associations.
Les tarifs, si présentés sur ce site, sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Les textes et photos ne sont pas contractuels.
Commune de Mellionnec dans les Côtes d'Armor en Bretagne




Veuillez patienter pendant le chargement ...